- En Seine-Saint-Denis, la modernisation bienvenue du plus vieux tramway d'Ile-de-France
- Médecine: les spécialistes plaident pour pouvoir s'adresser des patients entre eux
- WTA 1000 de Pékin: Gauff renverse Badosa et jouera la finale
- Près de Bordeaux, une serre expérimentale prépare les vignes du futur
- Turquie: la lutte contre l'inflation reste inefficace, reprochent des experts
- A l'Assurance maladie, la réforme des médecins conseil passe mal
- Prix de l'Arc de Triomphe: 16 pur-sang anglais courrent après un titre mondial
- Liban: missions périlleuses pour récupérer les animaux dans les maisons bombardées
- Masters 1000 de Shanghai: entrée en lice sereine pour Alcaraz et Sinner
- En Caroline du Nord, une vallée quasi-coupée du monde après l'ouragan
- MotoGP: Bagnaia gagne le sprint au Japon et réduit l'écart avec Martin
- Top 14: le Stade français et le Racing 92 pour éviter la crise
- L1: contre Toulouse, Lille veut surfer sur la vague de son exploit
- Retour sur le "lieu du crime": Trump en meeting où il avait failli être tué
- Dans les villages du Népal, la grande menace des lacs glaciaires
- Taïwan: le bilan du typhon Krathon monte à quatre morts
- En Gironde, Glucksmann prépare son parti pour contrer Mélenchon
- Brésil: X a déposé l'argent pour régler ses amendes mais... sur un mauvais compte
- Honduras: arrestation de l'assassin présumé du défenseur de l'environnement Juan Lopez
- Liban: le Hezbollah fait état de nouveaux combats avec l'armée israélienne
- Basket: Paris rate ses débuts en Euroligue
- Biden appelle Israël à ne pas frapper les sites pétroliers iraniens
- Ligue 1: Vrai coup de frein pour l'OM
- Un boulot le jour, un autre le soir, les électeurs américains essaient de joindre les deux bouts
- Wall Street clôture en hausse, record pour le Dow Jones
- Des dizaines de ports américains rouvrent après la fin de la grève des dockers
- Assurance chômage: la ministre du Travail pour une reprise des négociations "très rapide"
- A un mois de la présidentielle, Biden s'inquiète que le scrutin ne soit pas "pacifique"
- Exonérations de cotisations: le gouvernement veut récupérer 5 milliards d'euros en 2025 selon des sources syndicales
- Foot/Dopage: La suspension de Paul Pogba réduite à 18 mois par le TAS
- Services postaux dans les territoires: l'Etat maintient sa part de 50 millions d'euros (presse)
- Harris et Trump à tambour battant dans les Etats-clés à un mois de la présidentielle
- Vive émotion en Haïti après la mort d'au moins 70 personnes, tuées par un gang
- "Pas question de toucher à l'AME", selon la ministre de la Santé
- Des vidéos des viols de Mazan diffusées pour la première fois en présence du public
- Mort de Robert Boulin: les enquêteurs sur la piste d'un "truand", décédé en 1986
- Loups: une nouvelle évaluation en décembre, possible "moment clé pour augmenter la capacité de prélèvement", déclare Barnier
- Venezuela: l'opposant en exil affirme que sa famille a reçu des menaces
- La présidentielle américaine vue par des électeurs des Etats les plus disputés
- Macron plaide pour un espace francophone uni face aux crises
- Au chevet des éleveurs, premières annonces agricoles pour le gouvernement Barnier
- Réévaluation des retraites: Barnier "ouvert" à d'autres solutions parlementaires
- La Bourse de Paris termine en hausse, profitant de l'emploi américain
- En Corse, levée de la grève qui paralysait les ports et aéroports
- RDC: la vaccination contre le mpox commence samedi à Goma
- Les dockers américains reprennent le travail après trois jours de grève
- Foot: la justice de l'UE bouleverse les règles des transferts en tranchant le cas Diarra
- Espagne: Mbappé dans le groupe du Real pour la réception de Villarreal
- Corse: levée de la grève qui paralysait les ports et aéroports
- L'UE s'apprête à taxer les voitures électriques chinoises malgré le refus de Berlin
Le bruit et l'odeur des vaches: un éleveur de l'Oise condamné en appel
Un éleveur de Saint-Aubin-en-Bray (Oise) a été condamné en appel à verser 102.000 euros de dommages et intérêts à des voisins, qui se plaignaient du bruit et de l'odeur de ses vaches depuis l'agrandissement de sa ferme située au coeur du village.
La Cour d'appel d'Amiens a confirmé mardi soir une décision du tribunal de Beauvais de 2018, qui avait reconnu, en première instance, les "troubles anormaux de voisinage".
"Je suis dépité, c'est un grand sentiment d'injustice", a réagi Vincent Verschuere, agriculteur de 33 ans, pour qui ce procès était "celui de la dernière chance". "Je n'ai pas cet argent sur mon compte. Cela veut dire la fin de mon exploitation".
Le procès était très suivi par le monde agricole, craignant qu'il ne fasse jurisprudence dans les conflits opposant riverains et agriculteurs.
Le pays de Bray, avec ses pâtures vallonnées et ses fermes historiquement situées au centre des villages, est une zone d'élevage importante.
"On est sous le choc de ce très mauvais signe donné à la production de lait et de viande", dit le vice-président de la FNSEA, Luc Smessaert, lui-même éleveur laitier dans l'Oise.
"C'est une ferme familiale, qui avait fait un gros effort d'intégration paysagère. On ne peut pas dire +Il faut manger local+ et bloquer l'activité de nos campagnes", dit-il, appelant à développer des chartes de bon voisinage pour préserver un vivre-ensemble.
Le combat judiciaire entre cet éleveur de 260 bovins et un groupe de neuf riverains dure depuis plus de 10 ans.
En 2010, Vincent Verschuere a investi 600.000 euros pour agrandir son exploitation, situé au cœur du village, en construisant deux hangars, dont une stabulation, d'une surface de 2.800 m2.
Il avait obtenu une dérogation préfectorale, les hangars se trouvant à moins de 100 m des premières habitations.
Des riverains se plaignant de nuisances olfactives et sonores ont porté l'affaire en justice et obtenu l'annulation de son permis de construire en 2013.
"Le bâtiment accueillant les bovins (...) dispose d'une façade complète ouverte sur l'extérieur, ce qui ne permet aucune isolation véritable contre la diffusion des odeurs et du bruit", indiquent les juges dans l'arrêt rendu mardi.
La cour d'appel n'ordonne pas la démolition des hangars, mais demande à l'éleveur de trouver "des solutions techniques" d'ici à trois mois pour diminuer les nuisances.
"Cela veut dire retirer les bêtes des hangars", indique Vincent Verschuere. "Je ne pourrai donc plus travailler".
Lors de l'audience le 4 janvier, l'avocat des riverains, Me Bruno Paviot, avait dénoncé une ferme industrielle.
L'avocate de l'éleveur, Me Sandra Palmas, avait demandé aux juges de sursoir à statuer, dans l'attente des décrets de la loi de janvier 2021 sur la protection du "patrimoine sensoriel des campagnes françaises".
A.Motta--PC